Webinaire du 16.01.2024
L’enregistrement est disponible sur youtube.
Information :
• Vers 1:04:30, l'intervenant a indiqué pouvoir fournir toutes les informations vous concernant, mais il s'agit d'une erreur. L'intervenant ne peux pas fournir d’informations au sujet de vos imports sous forme d’Excel. La responsabilité de tout déclarer vous revient. Néanmoins l'intervenant peux vous aider dans le cas de doutes, si vous hésitez quant à des imports (bon code NC, type de procédure, import de quel pays etc.). Il ne peut que vous recommander de mettre en place un système efficace pour regrouper tous vos imports concernés par le CBAM.
• L’ Operateur ID et Installation ID sont des valeurs personnelles à indiquer et ne correspondent pas à des informations officielles qui peuvent être vérifiées sur des bases de données officielles. Les codes 001 et CN892748923478 sont tous les deux des possibilités acceptables.
Webinaire du 12.05.2025
- CBAM transitional phase recap
- Towards the definitive phase – authorization process
- CBAM O3CI module
- CBAM Definitive phase – What to expect
- CBAM Simplification Proposal
Les questions et réponses ont été regroupées et transcrites dans la description de la vidéo. Veuillez ignorer la méthode de calcul présentée dans ce webinaire. Elle est obsolète car elle ne comprend pas les « benchmark values ». Un acte d’implémentation sur le prix à payer sera bientôt publié.
Webinaire du 17.12.2025
- Objectives of CBAM
- CBAM in the transition phase
- CBAM in the definitive period
- Customs declaration in 2026
- CBAM Registry in 2026
- CBAM price calculation method
- Monitoring
- Verification
- Powerpoint
- Vidéo
- Transcrit des questions (arrive bientôt)