Webinaire du 16.01.2024
L’enregistrement est disponible sur youtube.
Information :
- Vers 1:04:30, l'intervenant a indiqué pouvoir fournir toutes les informations vous concernant, mais il s'agit d'une erreur. L'intervenant ne peux pas fournir d’informations au sujet de vos imports sous forme d’Excel. La responsabilité de tout déclarer vous revient. Néanmoins l'intervenant peux vous aider dans le cas de doutes, si vous hésitez quant à des imports (bon code NC, type de procédure, import de quel pays etc.). Il ne peut que vous recommander de mettre en place un système efficace pour regrouper tous vos imports concernés par le CBAM.
- L’ Operator ID et Installation ID sont des valeurs personnelles à indiquer et ne correspondent pas à des informations officielles qui peuvent être vérifiées sur des bases de données officielles. Les codes 001 et CN892748923478 sont tous les deux des possibilités acceptables.
Webinaire du 12.05.2025
- CBAM transitional phase recap
- Towards the definitive phase – authorization process
- CBAM O3CI module
- CBAM Definitive phase – What to expect
- CBAM Simplification Proposal
Les questions et réponses ont été regroupées et transcrites dans la description de la vidéo. Veuillez ignorer la méthode de calcul présentée dans ce webinaire. Elle est obsolète car elle ne comprend pas les « benchmark values ». Un acte d’implémentation sur le prix à payer sera bientôt publié.
Webinaire du 17.12.2025
Lien du futur webinaire : https://etat.webex.com/etat/j.php?MTID=mba485331beae8b7e26075ae2b69ff53b.
Il est primairement dédié aux importateurs qui vont importer plus de 50 Tonnes de marchandises CBAM durant l’année 2026.
Nous allons discuter des changements à venir dans la phase définitive du CBAM tel que les nouvelles obligations des importateurs et des producteurs, timeline d’implémentation du système, comment déclarer dès 2026 et aussi comment calculer le prix final.
Le webinar tourne de 10h à 12h, sera produit en anglais, enregistré et mis sur notre page web.