Le présent guide reprend des objets à usage unique. Il contient des informations et une évaluation de chaque solution sous forme de fiches techniques pour les particuliers mais aussi pour le secteur professionnel. Les informations se basent sur des études commanditées par l’Administration de l’environnement.
Définition du terme « mise sur le marché »
Dans la directive (UE) 2019/904, la "mise sur le marché" est définie comme étant la première mise à disposition d'un produit sur le marché. C’est donc uniquement la première fois qu'un produit est mis à disposition sur le marché: toute fourniture à des tiers n'est pas interdite, mais seulement la première fourniture sur le marché.
Cela fait en sorte que les stocks existants ne doivent pas être détruits, mais peuvent encore être "vendus", ce qui tient aussi compte de l'objectif général de ne pas détruire les ressources sans raison.
Il est donc toujours possible pour les distributeurs de vendre des produits qui ont déjà été mis sur le marché avant l'entrée en vigueur de la directive. Cela est d’autant plus justifié en regardant les stocks existants, en particulier ceux créés dû à la crise de Corona.
Toutefois, comme les produits seront interdits dans toute l'UE et que les importations en provenance de pays tiers seront également interdites, il est garanti que les produits interdits disparaîtront du marché à l'avenir. Ces plastiques à usage unique seront donc progressivement écartés en raison de l'absence de nouvelles mises sur le marché.